La durée légale de travail est de 35 heures par semaine, soit 7 heures par jour, 5 jours par semaine. Mais nombreux sont les salariés dont le rythme de travail est tout autre : travail de nuit, travail de week-end ou encore travail posté.
Le travail posté, aussi appelé travail en rotation, travail en équipes ou par système de pauses, consiste à faire alterner plusieurs équipes les unes après les autres. Il existe sous plusieurs formes : 2×8, 3×8, 4×8 et 5×8. Le travail en 2×8 est une forme très fréquente lorsqu’on parle de travail posté. En quoi consiste-t-il ? Comment se met-il en place ? Quelles sont ses conséquences ?
Travail en 2×8, qu’est-ce que c’est ?
On parle de travail en 2×8 lorsque, dans le but d’assurer un fonctionnement durant les seize heures d’une journée, une entreprise fait tourner sur le même poste deux équipes par roulement de huit heures consécutives. Les équipes peuvent être :
- fixes : dans ce cas les salariés sont toujours affectés à la même période de travail (exemple 1)
- alternantes : dans ce cas, les équipes changent de tranche horaire toutes les semaines (exemple 2). C’est le cas le plus fréquent.
Exemple 1 (organisation sur quatre semaines)
Semaine 1 | Semaine 2 | Semaine 3 | Semaine 4 | |
Équipe A | Matinée | Matinée | Matinée | Matinée |
Équipe B | Après-midi | Après-midi | Après-midi | Après-midi |
Exemple 2 (organisation sur quatre semaines)
Semaine 1 | Semaine 2 | Semaine 3 | Semaine 4 | |
Équipe A | Matinée | Après-midi | Matinée | Après-midi |
Équipe B | Après-midi | Matinée | Après-midi | Matinée |
Généralement, la première équipe fonctionne de 5h à 13h et la deuxième de 13h à 21h.
Mise en place du travail en 2×8
Avant qu’une entreprise ne puisse mettre en place le travail en 2×8, celui-ci doit être autorisé par une convention ou un accord d’entreprise, par une convention ou un accord de branche étendu ou par un décret. Certaines règles particulières doivent également être observées si les équipes doivent aussi travailler le dimanche.
Par ailleurs, les articles L. 2312-8 et L. 2312-36 du Code du travail prévoient une consultation du comité social et économique (CSE) pour toutes les toutes les décisions relatives à la politique sociale de l’entreprise et auxconditions de travail et d’emploi. L’employeur doit donc prendre l’avis du CSE (si l’entreprise comprend plus de 11 salariés et que le CSE est mis en place) avant de mettre en place le travail en 2×8.
Lorsque le travail en 2×8 est mis en place, l’employeur est tenu de transmettre les nouveaux horaires à l’inspecteur du travail. Il a également l’obligation d’afficher sur les lieux de travail des salariés les horaires des différentes équipes (heures et durées des repos compris).
De même, l’employeur doit afficher dans les lieux de travail les noms des salariés qui composent chaque équipe. Ces noms peuvent également être inscrits dans un registre tenu à la disposition de l’inspecteur du travail et des membres de la délégation du personnel du CSE.
L’entreprise peut-elle imposer le travail en 2×8 ?
La loi permet à l’employeur de fixer librement les horaires de travail. Sans demander l’accord du salarié, il peut faire à tout moment une nouvelle répartition des horaires de travail pour la journée ou la semaine.
En revanche, si, dans sa nouvelle répartition, il doit faire passer un salarié d’un horaire fixe à un horaire variant par cycle, il se doit d’obtenir préalablement son accord (Cour de cassation, chambre sociale, 14/11/2000, n° 98-43.218).
Par ailleurs, l’accord du salarié est également nécessaire dans les cas suivants :
- si la répartition du travail ou les horaires de travail sur les jours de la semaine avaient été précisés par le contrat de travail
- si le changement des horaires de travail doit aussi donner lieu à une modification de la durée du travail (par exemple, si le salarié doit passer du temps plein à temps partiel)
- si l’employeur demande au salarié de travailler un jour non ouvrable
- s’il y a passage d’un horaire de jour à un horaire de nuit, ou inversement
Rappelons pour finir que dans sa mise en place du travail en 2×8, l’employeur a toujours l’obligation de respecter les exigences liées à la durée maximale de travail ou au temps de repos. En cas de manquement auxdites exigences, la DREETS (Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités) a la possibilité d’infliger à l’employeur un avertissement ou une amende pouvant aller jusqu’à 4 000 € (article L8115-1 du code du travail). Cette amende s’applique autant de fois qu’il y a de travailleurs concernés par le manquement en question.
Si l’employeur impose en plus des heures supplémentaires est ce que le temps de pause peut-être rallongé
Bonjour,
Il est difficile de répondre à votre question sans connaître précisément vos conditions de travail, votre convention collective et les accords qui ont pu être signés.
Une règle doit dans tous les cas être appliquée : dès que le temps de travail atteint 6 heures, un pause de 20 minutes consécutives doit être accordée. Donc, il se peut que votre employeur vous accorde une seconde pause sur votre temps de travail journalier, plutôt qu’un allongement de votre pause à la mi-journée.
N’oubliez pas que les heures supplémentaires donnent souvent droit (au-delà d’un contingent) à une contrepartie en repos.
Cordialement,
L’équipe de l’Institut du salarié
Bonsoir je travail en 2×8 la semaine du matin l’employeur me dit qu’il peut imposé que l’on travail le samedi.
Ma question peut ton refusé de travailler le samedi merci
Bonjour,
Le travail du samedi est conforme au droit du travail Il ne donne droit à aucune rémunération supplémentaire, sauf si votre convention collective, un accord collectif ou un usage prévoient une majoration de la rémunération liée au travail du samedi.
Cordialement,
L’équipe de l’Institut du salarié
Bonjour,
Je travail en usine, et normalement nous changions de poste lors de chaque pause. Cependant, l’usine veut me faire travailler moi et une collègue sur un seul poste fixe à partir de maintenant. Le poste en question étant plus fatiguant et ayant des problèmes à l’épaule, j’aimerai savoir s’ils ont droit de prendre cette décision ?
Bonjour,
Je n’ai pas assez d’éléments pour vous répondre. Sans doute est-ce à voir avec la médecine du travail si vos problèmes de santé vous empêchent de tenir certains postes.
Cordialement,
L’équipe de l’Institut du salarié
Bonjour,
Mon entreprise me fait travailler plusieurs semaines du matin, sans roulement envisager, alors que je suis normalement en 2×8
Bonjour, j’ai signé un contrat de professionnalisation , l’employeur m’impose les horaires en 2×8 est-ce l’égal ?
Cordialement
Bonjour
Peut ont avoir du 2×8 (pour la préparation de commande) et du 3×8 dans la même entreprise
Y a-t-il un accord d’entreprise à ce sujet ? De quelle convention collective dépendez-vous ?
Bonjour je travaille en 2x 8 il y a une pause payer de 30 minutes .au bon vouloir de notre chef d’équipe il y a également une pose de 10 minutes celle-ci n’est pas obligatoire .est-ce qu’un chef d’équipe peut nous obliger à ne pas la prendre alors que les autres équipes eux la prennent en clair il nous interdit de prendre cette petite pause de 10 minutes non obligatoire alors que toutes les autres équipes la prennent est-ce légal ou pas et si ça n’est pas légal il y a-t-il un texte de loi merci beaucoup bonne journée
J ai un contrat avec des horaires sur mon contrat en 2×8 et je travail en journée mon responsable a t il le droit de me remettre en 2×8 sans mon accord
Si votre contrat mentionne ceci.. Pourquoi n’avez-vous pas travaillé en 2×8 ? Est-ce que ça avait été acté par un document ?
Bonjour je suis en 3×8 actuellement mais mon employeur souhaite faire passer quelques personnes en 2×8 (après midi -nuit) puis-je refuser car je ressens de l injustice par apport au reste de l équipe Sachant que je ne serai plus du matin merci ?
Peut obligé un salarié a travaillé en 2×8 si il n’a personne en contre post pour travailler avec lui la même tâche
Bonjour je travaillais en 2×8 pendant 20a depuis je suis repassé en journée ma prime de cars doit elle être retiré ? Je travaille en métallurgie !